Conditions générales de vente

• Les présentes CGV s’appliquent à toutes les ventes conclues via le site ptitetete.com
• Toute commande implique l’acceptation des CGV

• Prix en euros TTC (TVA : FR77900007667)
• Frais de port en sus selon destination
• Prix modifiables sans préavis

• Validation après paiement complet
• Confirmation par email
• Délai de traitement : 15 jours ouvrés (fabrication artisanale par des bénévoles)
• Paiement
• Paiement sécurisé via Stripe ou PayPal
• Réservation des droits de propriété jusqu’au paiement complet

• Délais indicatifs selon destination
• Frais calculés selon poids et destination
• Livraison gratuite dès 100€ d’achat en France métropolitaine

• Garantie légale de conformité
• Garantie des vices cachés
• Droit de rétractation de 14 jours

• Traitement conforme au RGPD
• Conservation limitée aux finalités
• Droits d’accès, rectification et suppression
• Données hébergées dans l’UE

Médiation préalable obligatoire

• Tribunal compétent : DIJON
• Droit applicable : droit français